Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pavé des Gorges du Tarn
M. LAURET Aimé

Numéro de dépôt :
4078889
Date de dépôt :
26/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/03/2024
Pavé des Gorges du Tarn de LAURET Aimé

Présentation de la marque Pavé des Gorges du Tarn

Déposée le 26 mars 2014 par monsieur LAURET Aimé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pavé des Gorges du Tarn » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est monsieur LAURET Aimé domicilié(e) Zac des Planes - 12150 - LAPANOUSE DE SEVERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAURET Aimé domicilié(e) Zac des Planes - 12150 - LAPANOUSE DE SEVERAC - France.

La marque Pavé des Gorges du Tarn a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pavé des Gorges du Tarn est expirée depuis le 26 mars 2024.

LAURET Aimé a également déposé les autres marques suivantes : Bûche Briochée , Goût et Tradition de France , Pain des Sources de l'Aveyron


M. LAURET Aimé - Zac des Planes - 12150 - LAPANOUSE DE SEVERAC - France


M. LAURET Aimé - Zac des Planes - 12150 - LAPANOUSE DE SEVERAC - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.